Ordre du jour du Conseil communal du 14/12

1.

Covid-19 - Tenue de la séance du Conseil Communal - Information

2.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente - Décision

3.

Communication décisions de tutelle – Information

4.

Finances - Situation de caisse - Information

5.

Interpellation citoyenne relative à la Taxe immondices et aux langes lavables- Courriel du 09/11/2020 de F. LAGNEAU

6.

ORES Assets - Assemblée générale du 17/12/2020 - Décision

7.

INASEP - Assemblée Générale Ordinaire du 16/12/2020 - Décision

8.

AIEC - Assemblée générale Ordinaire du 16/12/2020 - Décision

9.

Vente d’un terrain sis à Emptinne (Section C, numéro 410 S), Rue des Carrières – Approbation de la décision de vente et du projet d’actes de vente

10.

Projet Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 – Approbation du dossier de candidature sollicitant les subventions

11.

CPAS – Budget 2021 – Approbation

12.

Zone de secours DINAPHI – Dotation communale 2021 – Pourcentage – Décision

13.

Zone de Police - Dotation communale 2021 - Décision

14.

Régie Communale Autonome – Prise de connaissance du budget 2021 et du plan d'entreprise 2021-2025 - Décision

15.

Règlement relatif à l’octroi de subventions sous la forme de chèques commerces aux aînés de la Commune - Décision

16.

Règlement relatif aux modalités de gestion des chèques commerces - Décision

17.

Règlement relatif à l’octroi de chèques commerces aux membres du personnel communal - Décision

18.

Reconduction de la convention avec l'asbl "Les Arsouilles" - Décision

19.

ASBL « Comité des parents de l’école communale de Schaltin » - octroi de subvention en numéraire en vue de couvrir les frais de réparation du frigo de la cuisine - montant de 491,56€ – année 2020

20.

ASBL « La Concordia » - octroi de subvention en numéraire en vue de couvrir les frais d’achat de mazout de chauffage pour l’accueil des réunions des aînés de Natoye - montant de 500,00€ – année 2021

21.

Régie Communale Autonome - octroi d’une subvention ordinaire en numéraire en vue de couvrir les charges inhérentes au fonctionnement des infrastructures sportives relevant du patrimoine de la R.C.A. (subside lié aux prix d’occupation) – 281.112 € TVAC – Année 2021

22.

A.S.B.L. « Les Arsouilles » Rue E. Dinot, 21 à 5590 Ciney - octroi d’une subvention en numéraire en vue de couvrir les frais de fonctionnement – 12.000 € (1,23 € par présence journalière d’un enfant de l’entité dans un milieu d’accueil) – Année 2021

23.

ASBL GAL Condroz-Famenne - octroi de subvention en numéraire en vue de couvrir les frais de fonctionnement de l’ASBL - montant de 6.250,00€ – année 2021

24.

ASBL club Saint-Martin de Emptinne - octroi de subvention en numéraire en vue de couvrir les frais de mazout de chauffage pour le comité des 3x20 - montant de 500,00€ – année 2021

25.

ASBL Maison du Tourisme Condroz-Famenne - octroi de subvention en numéraire en vue de couvrir les frais de fonctionnement - montant de 3.500,00€ – année 2021

26.

ASBL « La Ruche » - octroi de subvention en numéraire en vue de couvrir les charges salariales et les nouvelles activités - montant de 3.000,00€ – année 2021

27.

A.S.B.L. « Les P’tits Loups » Rue du Relais, 2 à 5363 Emptinne - octroi d’une subvention en numéraire en vue de couvrir les charges locatives et les charges permettant un compte annuel en équilibre – 6.000 € - Année 2021

28.

Approbation du budget 2021

29.

Rapport annuel 2020 - communication des données relatives à l'administration et la situation des affaires de la commune

30.

Divers - Information

Par ordonnance

Le Directeur Général,

Marc WILMOTTE

La Bourgmestre - Présidente,

Valérie WARZEE-CAVERENNE