Ordre du jour - Conseil communal du 22/04/2024

1.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2.

Communication - Décisions de tutelle - Information

3.

Finances - Situation de caisse - Information

4.

Comptes 2023 - Approbation - Décision

5.

Fabrique d'église de Scy: modification budgétaire 1/2024 - Décision

6.

Fabrique d'église de Mohiville: compte 2023 - Décision

7.

RCA – Modification des statuts - Décision

8.

RENOWATT - Adhésion Centrale d’achat marchés de rénovations énergétiques – Décision

9.

SPAQUE - Adhésion - Centrale d’achat en matière de gestion de la pollution des sols – Décision

10.

Fourniture d'enrobés hydrocarbonés, émulsions bitumeuses, sables et empierrements stabilisés, bétons (6 mois) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

11.

Aménagement de mobilier de bureau - Atelier de Cheumont - Approbation des conditions et mode de passation - Décision

12.

Prise d’acte des marchés publics passés sur délégation au Collège communal – Service extraordinaire – exercice 2023 - Décision

13.

Convention de collaboration intercommunes Service d'Accompagnement des Décisions Judiciaires Alternatives (SADJA) - Approbation - Décision

14.

Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée Générale Ordinaire du 28/05/2024- Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision

15.

Obligation de déposer une déclaration de mandats, de fonctions et de rémunération - Information

16.

Parc Naturel et GAL Coeur de Condroz - Information

17.

Guide des Ainés - Information

18.

Place d'Emptinne - Information

19.

Divers - Information

Par ordonnance

Le Directeur Général,

Marc WILMOTTE

La Bourgmestre - Présidente,

Valérie WARZEE-CAVERENNE