Ordre du jour - Conseil communal du 25/03/2024
Conformément à l’article 97 de la Loi communale, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 25 mars 2024 à 19h30 en la Maison communale, sise à Emptinne.
ORDRE DU JOUR
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1. |
Approbation du procès-verbal de la séance précédente |
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2. |
Communication - Décisions de tutelle - Information |
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3. |
Finances - Situation de caisse - Information |
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4. |
ASBL « Comité des parents de l’école communale de Natoye » - octroi de subvention en numéraire en vue de la prise en charge des repas de Noël 2023 - montant de 558,00 € - Décision |
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5. |
Fourniture de produits d'entretien pour bâtiments communaux - 1 an, reconductible 2 fois - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision |
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6. |
Accord-cadre : Fourniture de peintures et accessoires (1 an, reconductible 2 fois) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision |
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7. |
Centrale Energie du Bureau Economique de la Province de Namur – Décision de recourir au marché relatif à la réalisation d’audits UREBA |
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8. |
Désignation d'un auteur de projet - développement sportif - Plaine d'Hubinne - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision |
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9. |
PCDR – Approbation du rapport annuel 2023 de l’opération de développement rural de Hamois - Décision |
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10. |
Approbation du projet d'acte relatif à l'acquisition d'une parcelle en vue de placer une cabine électrique ORES pour le projet d'aménagement de la Place d'Emptinne - Décision |
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11. |
Prise de position du Conseil communal de Hamois à l'encontre du projet de création d'une installation de traitement de déchets dangereux et non dangereux porté par la société "GIVET RECYCLING (GIREC)" à Givet (France) - Décision |
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12. |
Renouvellement de la convention de subvention avec l'ASBL les "Arsouilles" - Décision |
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13. |
Règlement général de Police - "Charte de Bien Vivre Ensemble" - Modifications - Décision |
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14. |
AIEC - Assemblée générale Extraordinaire du 17 avril 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision |
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15. |
Déclaration de vacance d'emplois en vue des nominations dans l'enseignement avant le 1er avril 2025 - PO HAMOIS 1253 - Décision |
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16. |
Rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au 31/12/2023 - Décision |
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17. |
Opération "Grand Nettoyage" - Information |
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18. |
Goûter des Ainés - Information |
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19. |
Travaux Coeur de village Hamois - Information |
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20. |
Divers - Information |
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Par ordonnance |
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Le Directeur Général, Marc WILMOTTE |
La Bourgmestre - Présidente, Valérie WARZEE-CAVERENNE |
