Diffusion en direct - Conseil communal du 22/03 à 19h30

Afin de se conformer aux fortes recommandations des autorités supérieures, le Collège communal informe les citoyens hamoisiens que la séance du Conseil communal du 22 mars 2021 aura lieu en visioconférence, dont la partie publique sera retransmise en direct sur le site internet communal.

 

 

Diffusion du Conseil communal en direct le lundi, 22 mars à 19h30.

 

ORDRE DU JOUR

 

1. Covid-19 - Tenue de la séance du Conseil Communal

2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

3. Communication - Décisions de tutelle - Information

4. Finances - Situation de caisse - Information

5. Démission d’un Conseiller communal : prise d’acte et acceptation – Madame Wivine JUVENT-FRIPPIAT

6. Vérification et validation des pouvoirs d’un Conseiller communal en remplacement du conseiller communal démissionnaire – Prestation de serment et installation d’un Conseiller communal en remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire

7. Composition des groupes politiques du Conseil communal – modification : Prise d’acte

8. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : CCA (Commission communale de l’accueil) – remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision

9. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : COMITE D’ACCOMPAGNEMENT DES REFUGIES DE NATOYE – remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision

10. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : Commission Paritaire Locale (COPALOC) - remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision

11. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : AIS ANDENNE (Agence immobilière sociale) - remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision

12. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : BEP - remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision

13. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : Conseil de Police – remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision

14. Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : RCA des Sports – remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision

15. Adhésion à l’assurance collective hospitalisation du Service fédéral des Pensions – Service social collectif - Décision

16. Redevance pour les services offerts par l’Accueil Extra-Scolaire (AES) – Règlement - Décision

17. Redevance pour l’accueil des enfants dans les plaines de vacances communales – Règlement - Décision

18. Bail emphytéotique Commune de Hamois – ORES Assets – Installation d’une cabine avec accès au domaine public à Emptinne - Approbation - Décision

19. Installation de 2 modules de jeux aux plaines de Hamois et de la Haie-Jadot - Approbation des conditions et mode de passation - Décision

20. Forage d'un puit aux infrastructures du RCS Schaltin - Approbation des conditions et mode de passation

21. Aménagement de la Source du Bocq à Scy - C'est ma ruralité - Approbation des conditions et mode de passation - Décision

22. Enduisage des voiries - Information

23. Festival Nature - exposition itinérante : information

24. Divers - Information

HUIS-CLOS

 

Par ordonnance

 

Le Directeur Général,

Marc WILMOTTE

 

La Bourgmestre - Présidente,

Valérie WARZEE-CAVERENNE