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1.
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Approbation du procès-verbal de la séance précédente
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2.
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Communication - Décisions de tutelle - Information
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3.
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Finances - Situation de caisse - Information
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4.
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Démission d’un Conseiller communal : prise d’acte et acceptation – Madame Laëtitia MAZUIN
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5.
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Vérification et validation des pouvoirs d’un Conseiller communal en remplacement du conseiller communal démissionnaire – Prestation de serment et installation d’un Conseiller communal en remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire
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6.
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Composition des groupes politiques du Conseil communal – modification : Prise d’acte
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7.
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Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : CCA (Commission communale de l’accueil) – remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Décision
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8.
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Commissions communales : Commission Sports et Jeunesse - remplacement d’un Conseiller démissionnaire - Décision
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9.
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Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : Commission Paritaire Locale (COPALOC) - remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision
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10.
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Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : BEP Environnement - remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision
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11.
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Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : IMIO - remplacement d’un Conseiller communal démissionnaire - Décision
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12.
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Désignation des représentants de la Commune au sein d’organes et institutions tierces : Maison du Tourisme asbl – remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Décision
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13.
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CPAS - Comptes 2021 - Décision
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14.
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RCA - Comptes annuels 2021 - Approbation - Décision
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15.
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FE de Hamois - Compte 2021 - Décision
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16.
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FE de Natoye - Compte 2021 - Décision
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17.
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FE de Achet - Compte 2021 - Décision
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18.
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FE de Scy - Compte 2021 - Décision
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19.
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FE d'Emptinne - Compte 2021 - Décision
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20.
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Rapport annuel de rémunération - article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - Décision
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21.
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Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) : deuxième pilier de pension pour les agents contractuels - Décision
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22.
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Fixation de la rémunération des étudiants -Opération "Eté solidaire, je suis partenaire" 2022- Décision
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23.
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Fixation de la rémunération des animateurs (étudiants) -Plaines communales - Décision
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24.
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Fixation de la rémunération étudiant "wellcamp" - Décision
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25.
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Avis sur le projet de création d'un parc naturel - Parc naturel Coeur de Condroz : Décision
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26.
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Location ponctuelle de l’essart n° 5A à Mohiville - Décision
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27.
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Modification de la composition de la Commission consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M.) – approbation - Décision
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28.
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Décision du Conseil communal du 18 octobre 2021 portant sur la suppression du sentier n° 28 à Natoye, à proximité de la rue des Quérées - annulation - Décision
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29.
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Approbation de l'acte de location du droit de chasse sur propriétés communales de + de 50 hectares "Large Fond" - Décision
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30.
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Approbation de l'acte de location du droit de chasse sur propriétés communales de - de 50 hectares "Bénéfice Saint Jean" - Décision
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31.
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PIC – PIMACI 2022/2024 – Approbation du plan initial - Décision
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32.
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RCS Schaltin – octroi de subvention en numéraire en vue de couvrir les frais de mazout de chauffage pour les 3x20 - montant de 500,00€ – année 2022 - Décision
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33.
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Mise en œuvre de la fiche 14 du PCDR - Esplanade des Quatre Vents : Aménagements de logements intergénérationnels et services liés – Assistance - maitrise d’ouvrage, choix de l’application de l’exception In House et conditions du marché - Décision
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34.
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Nettoyage de l'école communale d'Achet - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
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35.
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Entretien des voiries 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
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36.
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Désignation d'un auteur de projet - Rénovation de l'enveloppe et ventilation de l'école de Hamois - UREBA - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
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37.
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Désignation d'un ardoisier chargé de la maintenance des toitures, bardages et cheminées des bâtiments de la Commune, CPAS, RCA et Fabrique d'Église de Hamois (1 an) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
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38.
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AISDE - Assemblée générale Ordinaire du 29/06/2022 - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
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39.
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Travaux de construction d'un aqueduc à Emptinale - Evacuation des eaux usées et épurées rue Sur le Mont Avant-Projet - Information
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40.
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Divers - Information
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