Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Conseil communal du 25 mai 2020 - Ordre du jour
Actions sur le document

Conseil communal du 25 mai 2020 - Ordre du jour

 

ORDRE DU JOUR

Adresse du jour : Centre Sportif de Natoye, rue du Château d'eau, 31

 

 

DIRECTEUR GENERAL

1.

COVID-19 - Tenue de la séance du Conseil communal

2.

COVID-19 - Point sur la situation

3.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

 

FINANCES

4.

Situation de caisse - Information

 

RCA

5.

Comptes annuels 2019 - Approbation - Décision

 

SECRETARIAT GENERAL

6.

Communication - Décisions de tutelle - Information

7.

Locaux mis à disposition des co-accueillantes - Demande de suspension de loyers et charges - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

8.

Province de Namur - Aide juridique aux communes - Convention de collaboration - Décision

9.

Cimetières - Concessions - Achats et Renouvellements - Décisions

10.

ORES - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Décision

11.

IDEFIN - Assemblée Générale Ordinaire du 24 juin 2020 - Décision

12.

INASEP - Assemblée Générale Ordinaire du 24 juin 2020 - Décision

13.

BEP - Assemblée Générale Ordinaire du 16 juin 2020 - Décision

14.

BEP CREMATORIUM - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Décision

15.

BEP EXPANSION ECONOMIQUE - Assemblée Générale Ordinaire du 16 juin 2020 - Décision

16.

BEP ENVIRONNEMENT - Assemblée Générale Ordinaire du 16 juin 2020 - Décision

17.

FOYER CINACIEN - Assemblée Générale du 24 juin 2020 - Décision

18.

Présentation IA DELIB – IMIO - Information

 

LOGEMENT-PATRIMOINE

19.

Logement de transit –rue du Centenaire 8 à MOHIVILLE - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

20.

Logement de transit – rue du Relais n°6 à EMPTINNE - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

 

GRH

21.

Rapport obligation d'emploi de travailleurs handicapés - 2019 - Information

22.

Rétrocession de points APE en faveur du CPAS - Décision

 

CPAS

23.

PCS - Commission d'accompagnement - Désignation représentants - Décision

 

TOURISME

24.

Parc naturel - Création d'une association de projet - Décision

25.

Fonctionnement de la Maison du Tourisme - Information

 

URBANISME/ENVIRONNEMENT

26.

DNF - Certification PEFC – Document de gestion provisoire - Décision

27.

Convention - Entretien des cours d'eau non-navigables de 3ème catégorie - Approbation - Décision

28.

Terres polluées - Motion - Décision

 

MARCHES PUBLICS

29.

Fourniture de vêtements de travail - 1 an reconductible 2 fois - Approbation des conditions et du mode de passation - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

30.

“Contrôles par organisme agréé - 1 an reconductible 3 fois” - Approbation des conditions et du mode de passation - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

31.

Fourniture de matériel d'installations électriques (1 an, reconductible 2 fois) - Approbation des conditions et du mode de passation - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

32.

Adhésion à la centrale d’achat relative à la fourniture d’électricité Haute Tension et Basse Tension créée par l’intercommunale IDEFIN - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

33.

Covid19 – achat de masques de protection – Recours à la centrale de marché de la Province de Namur - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

34.

Adhésion à la centrale d’achat relative à la réalisation de rapports de qualité des terres (RQT) par un expert agréé de l’ASSOCIATION INTERCOMMUNALE BUREAU ECONOMIQUE DE LA PROVINCE DE NAMUR (BEP) - Confirmation décision Collège prise dans le cadre des pouvoirs spéciaux

35.

Fourniture de cloisons, faux plafonds, portes et panneaux (1 an, reconductible 1 fois) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

36.

Fourniture d'éléments voiries en PVC (1 an reconductible 2 fois) - Approbation des conditions et mode de passation - Décision

37.

Fourniture de colombariums, cavurnes, caveaux préfabriqués et pierres bleues de recouvrement (1an, reconductible 2 fois) - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

38.

Désignation d'un auteur de projet - Aménagement et extension des infrastructures du RCS Schaltin - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

39.

Achat d'une camionnette type plateau basculant - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Visuel